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VOS RÉSULTATS INDIVIDUELS PEUVENT VARIER
Chaque personne a un corps, une histoire et un mode de vie différents ; par conséquent, les résultats individuels liés à l’utilisation de nos produits peuvent varier. VOS RÉSULTATS PERSONNELS DÉPENDRONT D’UNE VARIÉTÉ DE FACTEURS QUI VOUS SONT PROPRES, NOTAMMENT VOTRE ÉTAT DE SANTÉ, VOTRE GÉNÉTIQUE, VOTRE ALIMENTATION ET VOTRE NIVEAU D’ACTIVITÉ PHYSIQUE.
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VIVELLO souhaite vous aider à « mieux vivre » et à améliorer votre hygiène de vie. Vous comprenez toutefois que nos produits ne sont pas des médicaments et que ni nos produits ni les informations figurant sur le Site, ou fournies dans des e-mails ou autres communications, n’ont été évalués par la Food and Drug Administration (FDA) américaine. Nos produits et les informations fournies ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir, atténuer ou prévenir une maladie, qu’elle soit aiguë ou chronique. Ils sont destinés à vous accompagner dans votre démarche de « mieux vivre ».
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Comme pour tout complément alimentaire, vous devez consulter votre médecin avant d’utiliser les produits VIVELLO. Cessez l’utilisation de tout produit en cas d’effet indésirable.
ALLERGIES ALIMENTAIRES ET AUTRES AVERTISSEMENTS DE SANTÉ
Si vous souffrez d’allergies alimentaires ou présentez des antécédents personnels ou familiaux de maladies, il est d’autant plus important de consulter votre médecin avant d’utiliser les produits VIVELLO.
EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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Suit ensuite une description détaillée du processus d’arbitrage, des exceptions, des procédures préalables aux litiges, de la compétence, des règles applicables, des frais, du droit applicable à la sentence, de la divisibilité de la clause, des modalités d’amendement, des arbitrages groupés, et de règles particulières pour certains clients (notamment en Californie ou hors États-Unis). Ces dispositions précisent notamment :
la définition du terme « Réclamation » (Claim) couvrant tout litige lié au Site, aux produits, au Contrat, à la Politique de confidentialité ou à la Politique de remboursement ;
l’obligation d’engager tout arbitrage dans l’année suivant la naissance de la Réclamation ;
la compétence d’un arbitre unique, désigné selon les règles de l’American Arbitration Association (AAA), et l’application de ses procédures commerciales, complétées par celles relatives aux litiges de consommation ;
la prise en charge des frais d’arbitrage pour les réclamations d’un montant inférieur à 750 GBP (sauf réclamation jugée frivole) ;
le caractère confidentiel, individuel et final de l’arbitrage ;
la possibilité d’opter pour un recours devant une juridiction de proximité (small claims court) dans certains cas ;
la renonciation à toute action de groupe ou représentative ;
la procédure permettant d’exercer un droit d’« opt-out » (renonciation à la clause d’arbitrage) dans un délai de trente (30) jours suivant le premier achat ou la première utilisation d’un produit, via courrier postal ou e-mail doté de la mention « ARBITRATION OPT-OUT » ;
des règles spécifiques de compétence et de droit applicable pour certaines zones géographiques (Canada, Union européenne, Royaume-Uni, Australie, autres pays).
En l’absence d’opt-out valable, toute réclamation devra être portée en arbitrage individuel, conformément aux dispositions de la présente clause.
RECOURS SUPPLÉMENTAIRES DE VIVELLO
Afin de prévenir ou limiter un préjudice irréparable à VIVELLO, en cas de violation ou menace de violation du Contrat, ou d’atteinte ou menace d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle de VIVELLO ou de tiers, VIVELLO pourra solliciter une injonction ou toute autre mesure équitable visant à faire cesser une telle violation ou atteinte, sans que cela limite la possibilité de poursuivre d’autres recours, incluant des dommages-intérêts.
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DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS
Les présentes Conditions, ainsi que tout litige ou question en découlant ou liée à la Politique de confidentialité, à la Politique de remboursement, au Site, à vos achats et à votre utilisation (ou tentative d’utilisation) des produits, sont régis exclusivement par le droit du Royaume-Uni, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois.
Dans la mesure où une réclamation est exclue de l’arbitrage obligatoire (conformément à l’article 18), tout litige devra être porté devant les juridictions étatiques ou fédérales situées à Londres, Royaume-Uni. Vous consentez irrévocablement à la compétence exclusive de ces tribunaux et renoncez à toute contestation de cette compétence ou du lieu de juridiction. Tous ces litiges seront traités à titre individuel, et non dans le cadre d’une action collective ou représentative.
CAS DE FORCE MAJEURE
VIVELLO ne pourra être tenu responsable envers vous de tout retard, dommage ou manquement résultant d’un événement de force majeure. On entend par « force majeure » : tout événement échappant raisonnablement au contrôle de VIVELLO, notamment catastrophes naturelles, épidémies ou pandémies, actes de terrorisme, insurrections, guerres civiles, grèves, actes des autorités publiques, pénuries exceptionnelles de main-d’œuvre, de matériaux ou d’équipement, ou toute autre cause indépendante de la volonté de VIVELLO. Les retards dus à de tels événements ne constitueront pas un manquement au Contrat.
CESSION
VIVELLO peut céder à tout moment les droits qu’il tient du présent Contrat, sans vous en informer au préalable. Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre du Contrat sans l’accord écrit exprès de VIVELLO.
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Toute information transmise via le Site constitue une communication électronique. Lorsque vous communiquez avec VIVELLO par l’intermédiaire du Site ou par d’autres moyens électroniques (par exemple, e-mail), vous acceptez la communication électronique. Vous consentez à recevoir des communications électroniques (avis, politiques, contrats, etc.) ayant la même valeur juridique que des communications écrites signées.
En cliquant sur des boutons du type « COMPLETE ORDER », « PAY NOW », « ORDER NOW », « SUBMIT », « BUY NOW », « PURCHASE », « I ACCEPT », « I AGREE » ou équivalents, vous fournissez une signature électronique et concluez un contrat juridiquement contraignant. Vous acceptez l’utilisation des signatures électroniques, contrats, commandes et autres enregistrements, ainsi que la délivrance électronique des notifications, conformément, notamment, au « E-Sign Act » américain et à toute législation équivalente.
Vous acceptez également que nous puissions vous contacter au numéro de téléphone fourni (y compris via des systèmes d’appel automatique ou des messages pré-enregistrés) au sujet de votre commande ou de nos offres. Votre consentement à recevoir ces appels à caractère commercial n’est pas une condition d’achat.
VOS DÉCLARATIONS ET GARANTIES SUPPLÉMENTAIRES
Vous déclarez et garantissez : (1) être âgé d’au moins dix-huit (18) ans ou de l’âge légal de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu) ; (2) avoir lu et compris le présent Contrat ; (3) utiliser les produits achetés sur le Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales, sans les revendre, redistribuer ou exporter. Vous reconnaissez que VIVELLO est en droit de se fier à toutes les informations que vous lui fournissez et peut vous contacter par e-mail, téléphone ou courrier à des fins de suivi, d’enquêtes de satisfaction ou pour toute question relative à vos commandes.
DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie jugée inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions.
DURÉE ET RÉSILIATION
Les présentes Conditions prennent effet (ou reprennent effet) dès que vous cliquez sur une case de consentement, sur « I ACCEPT » ou tout bouton similaire, soumettez des informations via le Site, répondez à une demande d’information, effectuez un achat, choisissez un mode de paiement, saisissez des informations de paiement, ou commencez à installer, accéder ou utiliser le Site, selon ce qui intervient en premier. VIVELLO se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de vous refuser l’accès au Site ou à une partie de celui-ci et de résilier vos droits au titre des présentes Conditions, à sa seule discrétion. Vos droits prendront fin automatiquement si vous ne respectez pas les présentes Conditions. Certaines dispositions survivront néanmoins à la résiliation, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, l’indemnisation, l’exclusion de garantie, la limitation de responsabilité, l’arbitrage, le droit applicable et les garanties et déclarations que vous avez faites.
INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas un droit ou ne fassions pas appliquer une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions et toute politique ou règle publiée sur le Site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent toute entente, communication ou proposition antérieure, orale ou écrite, entre vous et nous (y compris toute version précédente des Conditions). Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne sera pas interprétée à l’encontre de la partie qui les a rédigées.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions à l’adresse : https://VIVELLO-solutions.com/pages/privacy-policy
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